Le b.a.-ba des élections municipales (1)

Les élections municipales approchent à grands pas. Certains d’entre nous ont déjà voté par anticipation, d’autres s’achemineront vers les bureaux de vote ce dimanche. Étant très peu versé dans le fonctionnement des municipalités et dans leur structuration électorale, je me suis interrogé sur quelques notions de base, indispensables pour faire un choix éclairé et être en mesure de s’acquitter de son devoir civique. Je vous propose le fruit de ma recherche, espérant qu’il vous sera utile si vous, comme moi, êtes un grand novice dans le domaine.

Partie 1 : Les subdivisions territoriales et leurs organes de gouvernance

Le monde municipal est en fait d’une constitution fort simple. Une municipalité est un territoire gouverné par un maire ou une mairesse et par un conseil municipal, qui, à part le maire ou la mairesse, inclut les conseillers municipaux, anciennement appelés échevins. Chaque conseiller municipal représente un district du territoire relevant de la municipalité. 

Dans une grande ville telle que Montréal ou Paris, le territoire est divisé d’abord en arrondissement, soit un regroupement de districts. À Montréal, les arrondissements, au nombre de 19, sont placés sous la gouverne d’un maire ou d’une mairesse d’arrondissement. Les mairesses d’arrondissement siègent au conseil municipal aux côtés de la mairesse. Les conseils d’arrondissements eux, sont composés du maire d’arrondissement et des conseillers municipaux, qui peuvent être des conseillers de la ville ou des conseillers d’arrondissement (ne me demandez pas quelle est la différence entre les deux), et qui représentent un district. Lorsque l’arrondissement est plus petit, il n’a pas de conseillers de ville, mais uniquement des conseillers d’arrondissement.

L’arrondissement de Ville-Marie est le seul qui n’a pas de maire d’arrondissement mais qui ressortit directement à la mairesse de Montréal. C’est en quelque sorte le degré zéro de Montréal, le fief racine, là d’où tout a commencé. Un des candidats à la mairie, Craig Sauvé si je ne m’abuse, déplore le fait que les résidents de Ville-Marie sont privés de maire d’arrondissement, et souhaite réparer ce tort.

Ainsi, le jour du scrutin, chacun de nous élira trois personnes : un maire de Montréal, une mairesse d’arrondissement et une conseillère qui agira au nom du district que nous habitons. En contre-haut dans la hiérarchie, on trouve le conseil d’agglomération, qui place côte à côte les 19 arrondissements et les 16 villes dites « liées », à savoir Westmount, Côte-Saint-Luc, Beaconsfield, Mont-Royal, etc (voir la liste complète ici). Enfin, la plus grosse structure qui existe, c’est la communauté métropolitaine de Montréal, qui compte 82 municipalités et 14 municipalités régionales et de comté (MRC) et agglomérations, et dont l’assise territoriale correspond à l’ensemble de L’île. Les MRC, comme nous l’apprend le dictionnaire Usito, est une association de plusieurs municipalités autour d’un objectif commun tel que l’offre de services à l’ensemble du territoire.

Les élus municipaux, comme les députés, sont mandatés pour faire entendre les désirs et les griefs des citoyens qui les élisent. Ils remplissent des fonctions politiques et non administratifs : s’il est de leur devoir de décider des grandes orientations, des choix stratégiques, des priorités et des objectifs, la réalisation concrète des tâches incombe à l’appareil administratif, qui est, et doit être, du moins en théorie, indépendant du corps des élus. 

À suivre

Dans la partie 2, nous nous pencherons sur chacune des trois catégories d’élus municipaux à Montréal.